Le Sénat
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Après le vol du Louvre, la chambre haute s’est saisie du sujet, en présence de la ministre de la Culture, lors de la séance publique du 6 janvier 2026.
La proposition de loi visant à garantir la continuité des revenus des artistes-auteurs ne bénéficiant pas du régime des intermittents du spectacle n’a pas été adoptée.
La loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art a été définitivement adoptée hier en deuxième lecture par le Sénat après deux ans de navette parlementaire.
Mercredi 23 octobre, le Sénat a adopté à la quasi-unanimité en première lecture une proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art.